Déposée le 18 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ETS A. PORQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RENOVANEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS A. PORQUET domicilié(e) Route Nationale,80132 HAUTVILLERS (dossier no 2255201) - 80132 - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 620 091 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2255201) - 59000 - France.
La marque RENOVANEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENOVANEUF est expirée depuis le 18 avril 2014.
ETS A. PORQUET a également déposé les autres marques suivantes : RAPID'EAU , , ROBISELF
ETS A. PORQUET, Société Anonyme - Route Nationale,80132 HAUTVILLERS (dossier no 2255201) - 80132 - France - SIREN 005620091
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2255201) - 59000 - France
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255201 - Publication au BOPI 2003-12-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510406 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Inscription le 21 février 2012 - Transmission totale de propriété n°572311 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-21
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; contructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Robinets.Caoutchouc, gutta-percha, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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